1. Présentation du site

Le site [Nom de ton site] a pour objet de présenter les activités de l’établissement (Ciné-Bar, Gaming, Restauration) situé à Nantes et de permettre l’adhésion à sa communauté.

2. Accès au site

L’accès au site est gratuit pour tout utilisateur disposant d’un accès à internet. Tous les frais supportés par l’utilisateur pour accéder au service (matériel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) sont à sa charge.

3. Propriété intellectuelle

Les marques, logos, signes ainsi que tous les contenus du site (textes, images, sons) font l’objet d’une protection par le Code de la propriété intellectuelle. L’utilisateur doit solliciter l’autorisation préalable du site pour toute reproduction, publication ou copie des différents contenus.

4. Responsabilité

Les sources des informations diffusées sur le site sont réputées fiables mais le site ne garantit pas qu’il soit exempt de défauts, d’erreurs ou d’omissions. Le site ne peut être tenu responsable de l’utilisation et de l’interprétation de l’information contenue dans ce site. Le site ne peut être tenu pour responsable d’éventuels virus qui pourraient infecter l’ordinateur ou tout matériel informatique de l’Internaute, suite à une utilisation, à l’accès, ou au téléchargement provenant de ce site.

5. Liens hypertextes

Des liens hypertextes peuvent être présents sur le site. L’utilisateur est informé qu’en cliquant sur ces liens, il sortira du site. Ce dernier n’a pas de contrôle sur les pages web sur lesquelles aboutissent ces liens et ne saurait, en aucun cas, être responsable de leur contenu.

6. Publication par l’Utilisateur (Espace Membre)

Dans ses publications (si applicable), le membre s’engage à respecter les règles de la Loi et les règles de bonne conduite. Le site peut exercer une modération sur les publications et se réserve le droit de refuser leur mise en ligne, sans avoir à s’en justifier.

7. Droit applicable et juridiction compétente

La législation française s’applique au présent contrat. En cas d’absence de résolution amiable d’un litige né entre les parties, les tribunaux de Nantes seront seuls compétents pour en connaître.